Conseil Municipal du 28 septembre 2001




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
FINANCES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DES VICTIMES DE LA CATASTROPHE DE TOULOUSE - Délibération
2aSYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA COLLECTE ET L'ENLEVEMENT DES RESIDUS MENAGERS - COMPTE RENDU D'ACTIVITES DE L'EXERCICE 2000 - Délibération
2bSYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA COLLECTE ET L'ENLEVEMENT DES RESIDUS MENAGERS - MODIFICATION DES STATUTS - Délibération
3FINANCES - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONSTATS DE CONVERSION EN EURO POUR LES PRETS BANCAIRES, LES CONVENTIONS, LES MARCHES PUBLICS ET LES CONTRATS - Délibération
4FINANCES - CONTRAT CADUCE - ADOPTION DU PROGRAMME 2001 - Délibération
5APUREMENT DES VALEURS COMPTABLES DU RESEAU D'EAU DE L'ACTIF DE LA COMMUNE - Délibération
6REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD APPLIQUEES SUR LE MONTANT DES TAXES D'URBANISME - Délibération
7RESTAURATION D'UNE STATUE CONSERVEE A SAINT ANDRE - CONVENTION AVEC L'ETAT ET DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT - Délibération
8SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR PROJETS A VOCATION SPORTIVE - Délibération
9MOBILIER URBAIN D'AFFICHAGE - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Délibération
10RESEAU DE CHALEUR - SYNDICAT MIXTE - CHELLES CHALEUR - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LE TERRAIN DU COLLEGE WECZERKA D'UN OUVRAGE DE CANALISATION ENTERREE DESSERVANT LE RESEAU DE DISTRIBUTION D'ENERGIE CALORIFIQUE APPARTENANT A CHELLES CHALEUR, CONCESSIONNAIRE DU SYNDICAT MIXTE DE GEOTHERMIE - Délibération
11ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DEMANDE D'AUTORISATION PRESENTEE PAR LA SOCIETE SA ORIGNY A L'EFFET D'ETRE AUTORISEE A REGULARISER L'EXPLOITATION D'UN ETABLISSEMENT DE STOCKAGE ET DISTRIBUTION DE CIMENT A CHELLES, CHEMIN DU CORPS DE GARDE - Délibération
12CINEMAS DU CENTRE VILLE DE CHELLES - ACQUISITION DU FONDS DE COMMERCE, DES MATERIELS ET OUTILLAGE DE PROJECTION - Délibération
13FONCIER ET JURIDIQUE - CLASSEMENT DEFINITIF DE LA RUE MARTHE - Délibération
14FONCIER ET JURIDIQUE - CESSION AU S.I.A.B.C.V.C.P. DE LA GARANTIE DECENNALE POUR DES OUVRAGES SITUES DANS L'EAE DE LA TUILERIE - Délibération
15APPROBATION DE LA DELIMITATION DU PERIMETRE D'ESPACE NATUREL SENSIBLE DU MONT GUICHET - Délibération
16CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES - Délibération
17APPROBATION D'UNE CONVENTION DE LOCATION D'APPARTEMENT AVEC DES ENSEIGNANTS POUR L'OCCUPATION D'UN LOGEMENT EN TANT QUE PROFESSEUR D'ECOLE - Délibération
18VERSEMENT D'UNE AIDE AUX TRANSPORTS POUR LES ENFANTS CHELLOIS FREQUENTANT LES CLASSES POST-BAC AU LYCEE DE CHELLES - Délibération
19AVENANT N°1 PROLONGEANT LE MARCHE PASSE AVEC LA SOCIETE LES MARCHES PUBLICS CORDONNIER POUR L'INSTALLATION DE STRUCTURES D'ABRIS AU MARCHE PROVISOIRE D'APPROVISIONNEMENT - Délibération
20SCOLAIRE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 29 JUIN 2001 POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE DES ENFANTS DOMICILIES HORS DE LA COMMUNE - Délibération
21SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES DE LA BASE DE LOISIRS DE VAIRES SUR MARNE - DISSOLUTION - Délibération
22PERSONNEL COMMUNAL - MISE A DISPOSITION AUPRES DE L'ASSOCIATION CROIX ROUGE FRANCAISE DELEGATION DEPARTEMENTALE DE SEINE ET MARNE - Délibération
23PERSONNEL COMMUNAL - TRANSFORMATION DE L'EMPLOI A TEMPS NON COMPLET DE COLLABORATEUR DE CABINET EN EMPLOI A TEMPS COMPLET - Délibération
24JEUNESSE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA MISSION VILLE DANS LE CADRE DU CONTRAT D'ACTION DE PREVENTION ET DE SECURITE - Délibération
25SOCIAL - ESPACE JEAN MOULIN - PROJET D'ATELIERS GROUPE DE PARENTS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE LA SEINE ET MARNE - Délibération
26SOCIAL - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A UNE ASSOCIATION POUR L'ORGANISATION DES TROIS JOURS « AUTOUR DU HANDICAP » - Délibération
27COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération